L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l'utilisateur. Toute reproduction, rediffusion, extraction ou représentation, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, à d'autres fins est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de SPM Telecom, et constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.
Toute personne est responsable des données qu'elle lit, télécharge ou utilise, transfère ou diffuse. A ce titre, l'internaute s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation et à respecter la réglementation en vigueur, notamment celle relative aux contenus.
Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis. Par ailleurs, les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce site Internet sont valables uniquement pour les zones de couverture du réseau de SPM Telecom.
La mise en oeuvre dun lien hypertexte vers le site www.cheznoo.net ne pourra se faire que sous réserve de l'autorisation expresse et préalable de SPM Telecom.
SPM Telecom Société par Actions Simplifiée au capital de 3 657 100 euros Siège social : Place du Général de Gaulle BP 4253 97500 Saint-Pierre et Miquelon RCS de SPM Telecom B 423 583 640
SPM Telecom exploite à Saint-Pierre et Miquelon un service de radio téléphonie Fixe et mobile conforme à la norme GSM, de Câblo-opérateur et de fournisseur d'accès à Internet
N° TVA intracommunautaire : non applicable
Directeur de publication : M. Xavier Bowring, Directeur Général Adjoint.
Le site Internet www.cheznoo.net est hébergé par : SPM Telecom
Ce site est optimisé pour les navigateurs de dernière génération.
Vous utilisez le site www.cheznoo.net sous votre seule et entière responsabilité. SPM Telecom ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.
SPM Telecom ne peut, en aucune manière, voir sa responsabilité engagée du fait :
D’une mauvaise utilisation du réseau Internet ;
Du mauvais fonctionnement du réseau Internet ;
Des informations accessibles sur le service Web ;
D’une mauvaise utilisation de ce service ;
De l’absence de réception pour l’Abonné des courriers électroniques (e-mail) de confirmation de ses actions due à un fait indépendant de la volonté de SPM Telecom, notamment aux caractéristiques et limites de l’Internet ;
Du refus par le service d’accepter que l’Abonné puisse souscrire ou modifier des options ;
De la lecture, du téléchargement ou de l’usage frauduleux de données par des tiers, sans la volonté de l’utilisateur.
L'utilisateur est seul responsable de la configuration du matériel informatique qu'il utilise. SPM Telecom n'a aucune obligation de conseil ou d'assistance relative aux matériels nécessités par la consultation du Service ou au mode de consultation du site Internet.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site de SPM Telecom en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de SPM Telecom.
Utilisation des cookies
En visitant les site Internet cheznoo.net, un " cookie " (un petit fichier texte) permanent vous sera attribué et sera stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie permet de vous identifier lorsque vous visitez notre site afin d'améliorer votre navigation sur le site.
SPM Telecom recueille également des informations techniques sur votre ordinateur chaque fois que vous ouvrez une page lors de votre visite sur notre site. Ces informations incluent votre adresse IP (protocole Internet), le système d'exploitation utilisé, le type de navigateur et l'adresse d'un site Web de provenance, le cas échéant. Ces informations sont recueillis pour améliorer la qualité de votre expérience pendant votre visite sur notre site, et ne sont ni vendues ni cédées à des tierces parties.
Désactivation des cookies
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement ces cookies, mais vous pouvez les supprimer ou activer le rejet des cookies. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur Chaque navigateur étant différent, vous devez vérifier dans le menu " Aide " de votre navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies. Cependant certaines fonctionnalités du site ne pourront plus être utilisées si vous en refusez l'installation.
Entre autres, des liens " Gestion des services " et " Gestion des cookies " situés en bas de page permettent de visualiser les cookies installés et de modifier vos consentements.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à SPM Telecom en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Vous disposez, conformément à la loi française n° 78 - 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, d'un droit daccès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier à l'adresse suivante : SPM Telecom - Place du Général De Gaulle, BP 4253 97500 Saint-Pierre et Miquelon ou par mail à webmmestre@cheznoo.net .
Vous êtes informé(e) que, lors de vos visites sur ces sites, un témoin de connexion (cookie) peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le témoin de connexion est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur ce site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.
SPM Telecom informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre SPM Telecom informe notamment les utilisateurs que les marques Ameris, Orange, Orange Business Services et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d'auteur.
Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de SPM Telecom ou de tiers ayant autorisé SPM Telecom à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans lautorisation expresse et préalable de SPM Telecom. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l'utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l'article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Vous êtes informé(e) que, lors de vos visites sur ce site, un témoin de connexion (cookie) peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le témoin de connexion est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur ce site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser ainsi.
Photos : tous droits réservés, reproduction interdite.
Le site www.cheznoo.net et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.